Préambule :

La boutique en ligne du site http://www.designdependece.com a été mise en place par la sté Hermosa sarl, qui est exploitante de ce site.

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en lige du sitehttp://www.designdependece.com, implique l’acceptation préalable et totale des présentes conditions générales.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas sa signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web.

Le consommateur dispose d la faculté de sauvegarder ou d’éditer les présentes conditions générales, étant précisé que tant la sauvegarde que l’édition de ce document relève d sa seule responsabilité, ces conditions générales de vente seront celles en vigueur sur le site à la date de la commande.

La boutique en ligne mise en place par la société Hermosa sarl dans le cadre du site web mentionne les informations suivantes :

notice légale permettant une identification précise de la société Hermosa sarl.

présentation des caractéristiques essentielles des produits et des biens proposés

indications des prix en euros ttc

indication, le cas échéant des frais de port en euros ttc

indication des modalités de paiement, de livraison et d’exécution de la commande

l’existence d’un droit de rétractation

la durée de validité de l’offre de prix

l’ensemble de ces informations sont présentées en langue française. Le consommateur déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales.

Article 1 : Intégralité :

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces conditions générales de vente. Hermosa sarl s’engage pour sa part à respecter intégralement son rôle dans le cadre des dites conditions.

Article 2 : Objet :

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services proposés par la sté Hermosa sarl au consommateur.

Article 3 : Documents contractuels :

Le présent contrat est formé par les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant :

les conditions générales de vente

le bon de commande

en cas de contradiction entre les dispositions contenues dans les documents de rang différents, les dispositions du docuement de rang supérieur prévaudront.

Article 4 : Entrée en vigueur – durée :

Les présentes conditions générales entrent en vigueur à la date de signature du bon de commande.

Les présentes conditions générales sont conclues pour la durée nécessaire à la fourniture des biens et services souscrits, jusqu’à l’extinction des garanties.

Article 5 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)

Tout bon de commande signé du consommateur par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans des cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme « droit de rétractation » et de « rupture de stock ». Le « double clic » associé à la procédure d’authentification et de non répudiation et à la protection de l’intégralité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties comme une signature manuscrite.

Article 6 : Confirmation de commande :

Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’email.

Hermosa sarl se réserve la possibilité de ne as confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue et/ou pour quelque soit la raison.

Hermosa sarl recommande au client de conserver une trace écrite papier ou sur support informatique fiable, les données relatives.

Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Hermosa sarl. Ce dernier ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

Article 7 : Preuve de la transaction :

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la sté Hermosa sarl dans des conditions raisonnables de sécurit, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre ls parties.

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

Article 8 : Information sur les produits :

8-1 : Hermosa sarl présente sur son site web http://www.designdependece.com les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’article L 111-1 du code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le consommateur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.

8-2 : les offres présentées par la sté Hermosa sarl ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Hermosa sarl se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits selon les contraintes qui lui sont imposées.

8-3 : les produits proposés sont conformes à la législation en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes et graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Hermosa sarl ne saurait être engagée en cas d’erreur, ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes, graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modifications des caractéristiques des produits par ses fournisseurs.

8-4 : Hermosa sarl ne saurait être tenue responsable de l’inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbations ou grèves totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

8-5 : des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site http://www.designdependence.com. Hermosa sarl est dégagée de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

8-6 : Hermosa sarl garantit à l’acheteur, au titre des vices cachés, pouvant affecter les produits livrés, dans le cadre d’un remplacement des produits défectueux dont la cause n’est pas la mauvaise utilisation et/ou n’est pas liés à des défauts de montage et/ou de non respect des notices de montage envoyées avec les produits. Hermosa sarl remplace uniquement les produits à l’identique après constat du vice caché et du produit renvoyé dans son emballage d’origine, dans le cas contraire, la sté Hermosa sarl ne saurait être tenue pour responsable.

Article 9 : Prix :

Les prix sont indiqués en euros et ne sont applicables qu’à la date de l’envoi de validation de la commande par le consommateur. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en sus et indiqués avant la validation finale de la commande.

L’intégralité du paiement doit être réalisé lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site.

A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Pour une livraison au sien de l’Union européenne, les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la commande et tout changement du taux légal de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site, à date stipulée par le décret d’application. Pour une livraison hors de la communauté Européenne, le client acquittera les droits de douane, T.V.A. ou autres taxes dues à l’occasion de l’importation des produits dans le pays du lieu de livraison.

Article 10 : Mode de paiement :

Pour régler sa commande, le consommateur dispose, à son choix, des modes de paiements suivants : paiement par Paypal et/par carte bancaire sécurisé (visa, mastercard..). Le consommateur garantit Hermosa sarl qu’il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation du bon de commande.

Hermosa sarl se réserve le droit de pendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

Hermosa sarl se réserve notamment le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration.

Hermosa sarl conserve la propriété pleine et entière de toute la marchandise vendues jusqu’à son parfait paiement encaissement de toutes les sommes dues par le consommateur dans le cade de sa commande ; frais et taxes compris.

Le transfert de propriété d’un bien acheté à Hermosa sarl par le consommateur à une tierce personne, ne sera pas pris en charge par Hermosa sarl. Seul l’acheteur d’origine de ce bien peut prétendre accéder aux clauses des présentes conditions générales de vente.

Article 11 : Disponibilité des produits :

Les offres contenues dans le site : http://www.designedependence.com sont valables tant que les produits qui s’y rapportent demeurent en ligne et jusqu’à épuisement des stocks. La commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trente jours à compter du jour suivant celui où la commande du consommateur a été définitivement validée (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée).

En cas d’indisponibilité du produit commandé, notamment du fait de nos fournisseurs, le consommateur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité de choisir un autre article équivalent et/ou bénéficiera d’un avoir valable un an. Hermosa ne rembourse pas dans la mesure où la cause ne lui est pas imputable. L’indisponibilité de produits n’engage en rien Hermosa sarl et n’ouvre pas à demande de dommages et intérêts pour le client.

Article 12 : Modalité de livraison :

La zone géographique concernant la livraison correspond à la zone de couverture de l’offre. Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit au transporteur. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit a Hermosa sarl. Ce dernier ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client

Hermosa sarl ne saurait être tenu responsable des retards de livraison en raison d’erreur ou de perturbations imputables aux transporteurs (grèves totales et/ou partielles notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication)

Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage, de la marchandise à la livraison et de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison, ainsi qu’à la sté Hermosa sarl, dans le délai de deux jours ouvrés.

Article 13 : Problèmes de livraison du fait du transporteur :

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits tordu, produit cassé) devra être impérativement indiqué sur le bon de livraison sous forme de « réserve manuscrite », accompagnée de la signature et des coordonnées lisibles du client.

Dans le cas d’un envoi effectué par la poste, si le colis arrive ouvert ou endommagé (notamment avec la présence de scotch jaune « la poste ») il est indispensable que le client fasse établir par le facteur ou le bureau de poste dont il dépend un « constat de spoliation » (constat 170) afin que la société Hermosa sarl puisse ouvrir une enquête et une procédure d’indemnisation. Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivants la date de livraison un courrier en recommandé avec accusé de réception exposant les dites réclamations. Le consommateur devra transmettre simultanément copie de ce courrier (avec l’original du « constat de spoliation », le cas échéant) par simple courrier à Hermosa sarl – 8 rue principale – 62 310 Tramecourt.

Toute réclamation parvenue hors délai sera rejetée.

Article 14 : Erreur de livraison – produits non conformes :

14-1 : Le consommateur devra formuler auprès de la société Hermosa sarl le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours.

14-2 : la formulation de cette réclamation auprès de la société Hermosa sarl pourra être faite :

en priorité par email : shop@designdependence.com

par téléphone au : XXXXXXXXXX du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 15h30, hors jours fériée et week-end

14-3 : Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Hermosa sarl de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur.

14-4 : A réception de la réclamation, Hermosa sarl attribuera un numéro de retour du ou des produit(s) concerné(s) et le communiquera au consommateur. Le retour d’un produit ne peut avoir lieu qu’après l’attribution de ce numéro d’accord selon la démarche présentée ci-dessus.

14-5 : Tout produit à échanger devra être retourné dans les 8 jours ouvrés suivant la réception de l’accord de retour à la société Hermosa sarl dans son intégralité (accessoires et notices comprises) et dans son emballage d’origine en parfait état ; en colissimo recommandé avec assurance couvrant la valeur de la marchande des produits retournés, à l’adresse suivante : Hermosa sarl – design&dependence – stock – 2 rue du 11 mai 1967 – 60110 Méru

Les frais d’envoi au consommateur lui seront remboursés sur la base d’un envoi en colissimo recommandé, sauf si l’envoi ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon de retour.

Faute de respect de la procédure ci-dessus aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livré ne pourra être accepté et ne sera pas prise en compte.

Article 15 : Droit de rétractation :

Le client dispose d’un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L121-16 du Code de la consommation ; Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Dans tous les cas le retour s’effectue aux risques et périls du client.

Hermosa sarl recommande vivement au consommateur d’effectuer le retour en colissimo recommandé accompagne d’une assurance complémentaire lui garantissant le cas échéant, l’indemnisation des produits à hauteur de leur valeur marchande réelle en cas de spoliation ou de perte de cette marchandise.

Le produit retourné devra l’être dans son emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent entièrement à la charge du commandeur.

Dans un délai de 30 jours à compter de la réception du produit et sans défaut, le client pourra se voir remboursé les sommes versées. A cet effet, il communiquera ses coordonnées bancaires à Hermosa sarl.

Article 16 : Propriété intellectuelle :

Hermosa sarl est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le site http://www.designdependence.com et du droit de diffuser les éléments figurant sur le catalogue de la boutique électronique et notamment les photographies pour lesquelles elle a acquit tous les droits et les autorisations nécessaires des personnes concernées. En conséquence la reproduction totale et/ou partielle est formellement interdite sans l’accord expresse et écrite de la société Hermosa sarl et sur quelque support que ce soit d’élément composant le site et le catalogue, leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont formellement interdits.

Article 17 : Force majeure :

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou de force majeure.

Sera considéré comme cas fortuit ou de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieures aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivi.

Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français.

Le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre ;

l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication ecternes aux clients.

Article 18 : Non validation partielle :

Si une ou p^plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite de décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont leur force et leur portée.

Article 19 : Non renonciation :

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

Article 20 : Titre :

En cas de difficulté d’interprétation entre l’un des titres figurant en tête des clauses, et l’une des clauses, les titres seront déclarés inexistants.

Article 21 : Loi applicable :

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de forme.En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à la société Hermosa sarl pour obtenir une solution à l’amiable.

Article 22 Confidentialité et protection des données à caractère personnel

La société HeRMOSA  tient à rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à " l'informatique, aux fichiers et aux libertés " modifiée par la loi du 6 août 2004.

Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. Vous pouvez être amené à recevoir des propositions d'autres entreprises par téléphone ou par courrier à des fins de prospection ou être informé également de nos offres par téléphone, courrier ou e-mail. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous prévenir par courrier à :

Hermosa sarl – 8 rue principale – 62310 Tramecourt
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